Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
1. Objet du site
Le présent site internet dentistescharnay.fr (ci-après « le Site ») a pour objet de présenter le cabinet dentaire des docteurs Jeanpierre, Richard, Rudermann et Vilaine, situé à Charnay-lès-Mâcon, et de fournir au public des informations pratiques (coordonnées, horaires, accès, présentation de l’équipe et des prestations).
L’accès au Site est gratuit. Les informations diffusées le sont à titre indicatif et ne se substituent en aucun cas à une consultation médicale ou à un avis personnalisé délivré par un professionnel de santé.
2. Éditeur du site
Le Site est édité par :
SCM Jeanpierre
Société Civile de Moyens exerçant une activité de chirurgie dentaire
9, rue de la Chapelle
71850 Charnay-lès-Mâcon
Téléphone : 03 85 29 20 77
Praticiens associés :
Dr Laurent Jeanpierre, Dr Nicolas Richard, Dr Jean-Simon Rudermann, Dr Vilaine
SIRET : [à compléter]
RCS : [ville et numéro à compléter]
Numéro TVA intracommunautaire : [le cas échéant, à compléter]
Directeur de la publication : Dr Laurent Jeanpierre (ou le représentant légal de la SCM Jeanpierre)
Contact : [adresse e-mail de contact du cabinet, ex. contact@dentistescharnay.fr]
3. Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : hostinger.com
(Entité contractante pour les clients résidant dans l’Union européenne, conformément aux conditions d’utilisation Hostinger.)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, structure, mise en page, charte graphique, etc.), ainsi que les informations propres au cabinet, sont la propriété exclusive de la SCM Jeanpierre, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de la SCM Jeanpierre, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les marques et logos mentionnés sur le Site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité concernant vos données personnelles.
5.1. Données collectées
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5.2. Finalités et base légale
Ces données sont traitées pour :
- répondre à vos demandes de contact ou de renseignements ;
- gérer les prises de rendez-vous ;
- assurer le bon fonctionnement et la sécurité du Site.
La base légale du traitement est l’exécution de mesures précontractuelles (demande de contact / rendez-vous) ou l’intérêt légitime de la SCM Jeanpierre (sécurité et administration du Site).
5.3. Destinataires
Les données sont destinées au cabinet dentaire et, le cas échéant, à ses prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du Site (hébergeur, maintenance), dans la limite de leurs missions.
Aucune donnée n’est vendue à des tiers.
5.4. Durée de conservation
Les données transmises via les formulaires sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales et déontologiques applicables à l’exercice de la profession de chirurgien-dentiste.
5.5. Exercice de vos droits
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :
SCM Jeanpierre
9, rue de la Chapelle – 71850 Charnay-lès-Mâcon
E-mail : [adresse e-mail dédiée]
Téléphone : 03 85 29 20 77
En cas de difficulté non résolue, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Pour plus de détails, consultez la [Politique de confidentialité] du Site (page à créer et à lier ici).
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7. Liens hypertextes
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8. Responsabilité
La SCM Jeanpierre s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations mises à disposition.
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- des interruptions, bugs, incompatibilités ou indisponibilités temporaires du Site ;
- de l’utilisation des informations du Site à des fins médicales sans consultation préalable d’un professionnel de santé.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Conception et réalisation du site
Le Site a été conçu, réalisé et administré par :
La Plume
Micro-entreprise de communication
596, rue du Clos du Château
71870 Hurigny
SIRET : 942 952 193 00012
RCS Mâcon : 942 952 193
Site web : laplumecommunication.fr
E-mail : contact@laplumecommunication.fr
La Plume intervient en qualité de prestataire technique et éditorial pour la SCM Jeanpierre. Elle n’est pas l’éditrice du Site au sens de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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Laurent Jeanpierre, Nicolas Richard, Jean-Simon Rudermann et Vincent Vilaine
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